En vigueur au 01/05/2020

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ARTICLE 1 : LES MENTIONS LÉGALES

L’édition et la direction de la publication du site valeriemartel.com est assurée par Valérie Martel.

Vous pouvez nous rejoindre à l’adresse courriel suivante : valeriemartel@live.ca.

L’hébergeur du site valeriemartel.com est HostPapa, dont le siège social est situé au Canada.

ARTICLE 2 : ACCÈS AU SITE

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

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Pour accéder aux services, l’Utilisateur doit ensuite s’identifier à l’aide de son identifiant et de son mot de passe qui lui seront communiqués après son inscription.

Tout Utilisateur membre régulier inscrit pourra également solliciter sa désinscription en se rendant à la page dédiée sur son espace personnel. Celle-ci sera effective dans un délai raisonnable.

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ARTICLE 3 : COLLECTE DES DONNÉES

Le site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et les lois sur la protection des renseignements personnels du Canada. En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. 

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ARTICLE 4 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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Il est rappelé conformément à l’article L122-5 du Code de propriété intellectuelle que l’Utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l’auteur et sa source.

ARTICLE 5 : RESPONSABILITÉ

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Pas de conseils professionnels

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